1. La brocante se déroulera à Genolier au cœur du village, à la date fixée par le comité d’organisation publiée sur le site Internet www.brocantegenolier.ch. Les heures d’ouverture au public sont fixées de 9h a 17h.
2. Le prix de location d’un emplacement est de Frs 50.-. La location minimale est de 4 mètres linéaires sur 3 m. Chaque participant organise sa logistique, aucune infrastructure n’étant mise à disposition. Les emplacements ne sont pas couverts. Ils sont délimités au sol par un marquage et numérotés. Ils sont attribués au fur et à mesure des inscriptions. Dans le prix de location sont incluses la publicité et les taxes. Les Exposants sont priés de rendre leur emplacement propre à la fin de la brocante.
3. La sous-location ou la cession sous quelque forme que ce soit de tout ou partie d’un stand est strictement interdite. Elle entraînera l’exclusion des Exposants sans remboursement de leurs frais, ni de ceux de leur location.
4. Les Puces des enfants sont réservées aux enfants de moins de 12 ans. Les emplacements sont limités exclusivement à la zone autour du Pavillon et ne peuvent en aucun cas être installés auprès d’un stand numéroté. Ils sont gratuits sur inscription obligatoire (1 emplacement par famille). Les enfants sont placés sous la surveillance de leurs parents durant toute la durée de la manifestation.
5. Les Organisateurs sont seuls compétents pour l’attribution des emplacements.
6. Les objets mis en vente doivent correspondre à l’esprit de la brocante, soit objets anciens, d’occasion ou usagés. Les débits de boissons et de nourritures ainsi que la vente d’articles neufs ne sont pas admis. Tout objet doit être repris en cas de litige au moment de la transaction. Les Exposants qui ne respecteront pas cette clause du règlement seront exclus des futures brocantes de Genolier. Les Organisateurs ne s’engagent en aucune façon dans les transactions entre acheteurs et vendeurs.
7. La feuille d’inscription en ligne a valeur de contrat. Les Exposants s’engagent à verser le montant de la location dans le délai de paiement imparti. Passé ce délai, les Organisateurs se réservent le droit de disposer de l’emplacement. Les Exposants ne seront pas autorisés à dresser leur stand si le montant de la location n’a pas été réglé.
8. Les Exposants s’engagent à maintenir leur stand en exploitation pendant toute la durée de la Brocante, selon l’horaire officiel ; ils ont l’obligation d’occuper leur stand pendant toutes les heures d’ouverture de la manifestation et d’en assurer l’ordre et la propreté, ainsi qu’à ne pas évacuer les objets avant dimanche à 17h00.
9. Les Organisateurs déclinent toute responsabilité pour la perte, la disparition ou le vol d’objets ; seuls les Exposants en sont responsables. Les Exposants répondent de tous les dommages occasionnés à d’autres stands, aux installations, à la personne et aux biens d’autrui, que le dommage ait été causé d’une manière quelconque par eux ou par un tiers mandaté par eux, ainsi que par ses installations.
10. Si des Exposants renoncent une fois leur inscription confirmée, pour quelque motif que ce soit, à participer à la brocante, le montant total de la facture de location reste acquis ou dû aux Organisateurs.
11. De même que, si en cas de force majeure, la brocante ne peut avoir lieu ou doit être interrompue prématurément ou momentanément, les Exposants ne peuvent prétendre à aucune indemnité, ni au remboursement de leur location.
12. Les objets non évacués en fin de journée, seront enlevés, sans avis, aux frais et risques des Exposants.